Selon les déclarations de l'opérateur, il s'agit d'une ferrure en acier zingué (Acier 2,5mm-Zingage 5µm) consistant en une équerre percée de 8 trous et un oblong. Cette équerre va être utilisée dans l'aménagement intérieur de bâtiment pour l’assemblage des portes entrant dans la composition de système de cloisons vitrées.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Section XV, Note 2 c): dans la nomenclature on entend par “parties et fournitures d’emploi général” les articles des n° 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et miroiterie en métaux communs du n°8306. Section XV, Note 3): l’acier est un métal commun. NESH de la position 8302, Point D), Alinéa 6): reprenant les équerres et coins de renforcement pour portes, fenêtres, contrevents ou persiennes.