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1 résultats pour "8306290000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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830629000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2026-026478306290000

Article de décoration d’intérieur, se présentant sous la forme d’une voiture en fer, aux couleurs de l’automne, intégrant dans son coffre une composition florale artificielle. L’ensemble est constitué de divers matériaux : fer, polyuréthane, tissu et polyéthylène. Dimensions : 35x20x20cm.

FRBTIFR-BTI-2026-015548306290000

Dalle décorative constituée en fonte, représentant une empreinte de pieds, destinée à être installée à l’extérieur, pour constituer un chemin dans un jardin. Les dimensions de la dalle sont les suivantes : 18,5 x 31,5 x 1,6 cm, pour un poids de 1,8 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-002348306290000

Objet décoratif sous la forme d’un arrosoir motif fleur constitué de fer. Dimensions : 13x13x14cm. Vendu en carton de 12 pièces

FRBTIFR-BTI-2026-01083-028306290000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le film d'animation « La Reine des Neiges », comprenant : - un « pin’s » décoratif (non destiné à la parure), doté d'un pied dépliable et de trois picots, conçu pour être posé ou fixé sur un support, servant à la décoration, de dimensions 150 mm x 104 mm, fabriquée à partir d'un alliage de zinc (94.5% Zinc, 4.5% Aluminium, 0.7% Cuivre et 0.3% Magnésium), représentant des personnages de fiction humains et non-humains, équipée de deux roulettes gravées de chiffres servant de compte à rebours avant le festival des fleurs. - une carte imprimée à la manière d'une invitation au festival des fleurs, imprimé par quadrichromie CMJN sur du papier couché, de dimensions 15.8 cm x 10 cm. Tous les articles ci-dessus sont emballés dans un coffret en carton à l'apparence d'un paquet noué et scellé. Ce RTC ne reprend que le « pin’s », les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2025-090408306290000

Jardinière murale décorative en fer avec un revêtement en poudre, destinée à l’aménagement et à l’ornementation d’espaces intérieurs ou extérieurs. Elle se compose d’un panneau vertical ajouré à motif végétal, constituant l’élément décoratif principal, et d’un bac de retenue intégré permettant l’accueil de plantes. L’ensemble est fabriqué en métal commun (fer), sans mécanisme, sans fonction électrique ni usage technique spécifique. Capacité de 2kg. Dimensions : 16x15x55 cm. Poids : 0.9 kg.

Nomenclature douanière

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RTC

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