Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le film d'animation « La Reine des Neiges », comprenant : - un « pin’s » décoratif (non destiné à la parure), doté d'un pied dépliable et de trois picots, conçu pour être posé ou fixé sur un support, servant à la décoration, de dimensions 150 mm x 104 mm, fabriquée à partir d'un alliage de zinc (94.5% Zinc, 4.5% Aluminium, 0.7% Cuivre et 0.3% Magnésium), représentant des personnages de fiction humains et non-humains, équipée de deux roulettes gravées de chiffres servant de compte à rebours avant le festival des fleurs. - une carte imprimée à la manière d'une invitation au festival des fleurs, imprimé par quadrichromie CMJN sur du papier couché, de dimensions 15.8 cm x 10 cm. Tous les articles ci-dessus sont emballés dans un coffret en carton à l'apparence d'un paquet noué et scellé. Ce RTC ne reprend que le « pin’s », les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5.a) : Les emballages et contenants durables des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci, en l’occurrence le coffret en carton. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 5.a) de la section XV, qui indique que les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants. Note 6 de la section XV, qui indique que sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s’entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5. NESH de la position tarifaire du 8306, Paragraphe B), qui reprennent les statuettes et autres objets d’ornement. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.