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31 résultats pour "8306291000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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830621000010Statuettes et autres objets d'ornement66%
830621000080argentés, dorés ou platinés66%
830629000080autres66%
880629100080d'un poids à vide n'excédant pas 2|000|kg66%
820291000010autres lames de scies33%
820291000080Lames de scies droites, pour le travail des métaux33%
830210000080Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)33%
830210001080destinées à des aéronefs civils33%
830210002080Charnière d’accoudoir en magnésium : - d'une longueur de 239mm ou plus, mais n’excédant pas 270mm, - d’une largeur de 150mm ou plus, mais n’excédant pas 175mm, - d’une hauteur de 110mm ou plus, mais n'excédant pas 135mm, - percée de trous de fixation pour accueillir un mécanisme de verrouillage33%
830210009080autres33%
830241000010autres garnitures, ferrures et articles similaires33%
830241000080pour bâtiments33%
830610000080Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires33%
830910000080Bouchons-couronnes33%
846029100080pour surfaces cylindriques33%
851629100080Radiateurs à circulation de liquide33%
860691000010autres33%
860691000080couverts et fermés33%
870829100080destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du n$o|8701|10, des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|870533%
880621000010Autres, conçus uniquement pour être téléguidés33%
FRBTIFR-BTI-2026-026478306290000

Article de décoration d’intérieur, se présentant sous la forme d’une voiture en fer, aux couleurs de l’automne, intégrant dans son coffre une composition florale artificielle. L’ensemble est constitué de divers matériaux : fer, polyuréthane, tissu et polyéthylène. Dimensions : 35x20x20cm.

FRBTIFR-BTI-2026-015548306290000

Dalle décorative constituée en fonte, représentant une empreinte de pieds, destinée à être installée à l’extérieur, pour constituer un chemin dans un jardin. Les dimensions de la dalle sont les suivantes : 18,5 x 31,5 x 1,6 cm, pour un poids de 1,8 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-002348306290000

Objet décoratif sous la forme d’un arrosoir motif fleur constitué de fer. Dimensions : 13x13x14cm. Vendu en carton de 12 pièces

FRBTIFR-BTI-2026-01083-028306290000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le film d'animation « La Reine des Neiges », comprenant : - un « pin’s » décoratif (non destiné à la parure), doté d'un pied dépliable et de trois picots, conçu pour être posé ou fixé sur un support, servant à la décoration, de dimensions 150 mm x 104 mm, fabriquée à partir d'un alliage de zinc (94.5% Zinc, 4.5% Aluminium, 0.7% Cuivre et 0.3% Magnésium), représentant des personnages de fiction humains et non-humains, équipée de deux roulettes gravées de chiffres servant de compte à rebours avant le festival des fleurs. - une carte imprimée à la manière d'une invitation au festival des fleurs, imprimé par quadrichromie CMJN sur du papier couché, de dimensions 15.8 cm x 10 cm. Tous les articles ci-dessus sont emballés dans un coffret en carton à l'apparence d'un paquet noué et scellé. Ce RTC ne reprend que le « pin’s », les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2025-090408306290000

Jardinière murale décorative en fer avec un revêtement en poudre, destinée à l’aménagement et à l’ornementation d’espaces intérieurs ou extérieurs. Elle se compose d’un panneau vertical ajouré à motif végétal, constituant l’élément décoratif principal, et d’un bac de retenue intégré permettant l’accueil de plantes. L’ensemble est fabriqué en métal commun (fer), sans mécanisme, sans fonction électrique ni usage technique spécifique. Capacité de 2kg. Dimensions : 16x15x55 cm. Poids : 0.9 kg.

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