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1 résultats pour "8309909090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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830990909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2026-00976-038309909090

Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un bouchon constitué en alliage d’aluminium majoritaire et de parties en silicone ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en hévéa et d’une partie travaillante en acier inoxydable ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en hévéa et d’une lame en acier inoxydable ; - un stop goutte constitué d’un anneau en acier inoxydable muni à l’intérieur d’un anneau constitué en matière plastique (qui serre le goulot de la bouteille et arrête la chute des gouttes de vin) ; - un limonadier constitué en acier inoxydable, équipé d’outils intégrés constitués en acier inoxydable tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau ; - un coffret en forme de planche constituée en hévéa munie d’évidements creusés dans le bois pour y ranger les ustensiles ; - une planche à découper constituée en verre, qui sert également de couvercle au coffret. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le bouchon, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2026-017778309909090

Capuchon de rouge à lèvres. L’extérieur et le manchon intérieur sont en aluminium, l’intérieur est en matières plastiques.

FRBTIFR-BTI-2025-087698309909090

Scellé se présentant sous la forme d’un câble destiné à être installé sur des bouteilles de spiritueux pour empêcher leur ouverture. Le câble est muni d’une perle et d’un sceau qui permettent d’assurer le serrage et la fermeture du dispositif autour du bouchon de la bouteille. Il est composé des éléments suivants : - un câble en matière métalloplastique (à 100%) ; - une perle en Zamac (à 100%) ; - un sceau en étain ; - un fil en zinc (à 100%).

FRBTIFR-BTI-2025-068918309909090

Bouchon à vin sur lequel a été ajouté un objet décoratif représentant soit un bonhomme de neige, père noël, sapin ou sucre d'orge. La décoration est composée de verre et le bouchon de forme conique est en aluminium. Dimensions du produit : 3,5 x 11 cm, 40 g.

FRBTIFR-BTI-2025-049678309909090

Fond de boite prenant la forme d’un disque métallique. Il est destiné à être soudé avec le corps d’une boite cylindrique contenant de la poudre de lait. Le disque a un diamètre de 137+-0.1 6 mm et une épaisseur de 0.22 mm et il est composé de : fer>=90%, carbone<=1%, manganèse: <=1%, étain: <=10%

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI