Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un bouchon constitué en alliage d’aluminium majoritaire et de parties en silicone ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en hévéa et d’une partie travaillante en acier inoxydable ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en hévéa et d’une lame en acier inoxydable ; - un stop goutte constitué d’un anneau en acier inoxydable muni à l’intérieur d’un anneau constitué en matière plastique (qui serre le goulot de la bouteille et arrête la chute des gouttes de vin) ; - un limonadier constitué en acier inoxydable, équipé d’outils intégrés constitués en acier inoxydable tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau ; - un coffret en forme de planche constituée en hévéa munie d’évidements creusés dans le bois pour y ranger les ustensiles ; - une planche à découper constituée en verre, qui sert également de couvercle au coffret. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le bouchon, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, l’aluminium majoritaire. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 5.a) de la section XV, qui indique que les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants. NESH de la position tarifaire du 8309, Point 1), qui reprennent les bouchons métalliques de tout genre (bouchons-couronnes, bouchons ou bagues à pas de vis, à ressort, par exemple), y compris les bouchons ou couvercles (à pas de vis, à agrafage, à collier, à étrier, à brides, etc.) des types utilisés pour le bouchage des bouteilles à bière, à lait, des bocaux à conserves, tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.