Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "84022000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

BEBTIDT.50.021.39284022000

Chaudière de récupération complète, démontée et présentée par envois échelonnés. Elle est utilisée dans les centrales électriques pour un fonctionnement en cycle combiné gaz-vapeur derrière une turbine à gaz (non comprise dans le RTC), qui peut bruler tout type de combustible (gaz naturel ou de synthèse, hydrogène vert, fuels, ...). Son rôle principal est de récupérer la chaleur des gaz d'échappement de la turbine à gaz pour produire de la vapeur, qui peut ensuite être utilisée pour entraîner une turbine à vapeur (non comprise dans le RTC) et générer encore plus d'électricité. La technologie des échangeurs et autres équipements mis en œuvre permet à l'eau d'atteindre une surpression de 6 à 160 bar (obtenue par accumulation de vapeur dans des ballons de vaporisation) et une température maximale de 300 à 610°C. L'eau surchauffée fonctionne en circuit fermé. Suivant les options, des équipements constitutifs seront intégrés à la chaudière afin d’améliorer son fonctionnement et seront présentés dans les envois échelonnés de la chaudière, on peut y retrouver : des brûleurs de combustion additionnelle en amont, des catalyseurs SCR ou CO permettant de réduire les émissions NOx, des systèmes auxiliaires, des souffleurs de suies, des ventilateurs d’air de combustion, des enveloppes acoustiques, des équipements de dérivation des gaz de combustion, … Ce RTC ne peut être utilisé que si le régime relatif aux envois échelonnés est respecté.

FRBTIFR-BTI-2026-006608302200090

Kit de 4 roulettes pour baie multimédia classique et technique ayant une capacité de charge de 50kg par roulette. Deux d’entre elles sont équipées de frein. Le diamètre des roulettes est de 50mm, la largeur est de 20mm. Matière de la monture de la roulette : acier galvanisé.

FRBTIFR-BTI-2025-055918302200090

Triangles roulants en acier gris epoxy pouvant supporter une charge maximale de 60 ou 100 kg selon le modèle. La platine en métal de forme triangulaire comporte 3 roulettes pivotantes ayant un diamètre compris entre 35 et 45 mm. 2 modèles sont disponibles : L.160mm. H.50mm. P.160mm. L.250mm. H.65mm. P.250mm. L'ensemble est destiné à faciliter le transport de meubles.

FRBTIFR-BTI-2024-074188302200090

Roulettes freinées avec monture métallique (acier galvanisé), roulement en acier et roue en matière plastique avec bande de roulement en caoutchouc. Dimensions: -Diamètre des roues: 75mm -Largeur de la bande de roulement: 32mm.

FRBTIFR-BTI-2024-074208302200090

Kit Roulettes et Visserie. Le produit consiste en roulettes simples, d’un diamètre de 75mm, et d’une largeur de bande de roulement de 32mm. Les roulettes sont freinées en mouvement et en rotation pour assurer que le produit reste bien figé en place. Leur châssis est composé à 100% d’acier inoxydable. Il s’agit de roulettes freinées haute charge avec bande de roulement caoutchoutée, de roulements et d’un support en acier inoxydable. Elles sont présentées avec visserie BTR inox. (4 vis filetage Ø8mm + 4 rondelles par roulette). La demande porte uniquement sur les 4 roulettes avec visserie (sans le plateau auquel elles sont fixées) .

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI