Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8413919000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2004-0035728413919000

CORPS DE POMPE A HUILE MOULE EN ALLIAGE D'ALUMINIUM.

FR-E4-2004-0035738413919000

CORPS DE POMPE A EAU USINE EN ALIAGE D'ALUMINIUM.

FR-E4-2004-0018608413919000

PIECE MOULEE BRUTE EN ACIER INOXYDABLE. CETTE PIECE EST DESTINEE A DEVENIR, APRES USINAGE, UN CORPS DE POMPE PUIS UNE POMPE A ESSENCE POUR MOTEUR AUTOMOBILE.

FRBTIFR-BTI-2020-038798419190000

Chauffe-eau non électrique, à chauffage instantané, se présentant sous la forme d’un tapis solaire carré, permettant d’augmenter la température de l’eau d’une piscine de 3° C à 5° C. Le tapis est doté de connecteurs permettant de relier plusieurs tapis entre eux, selon les dimensions de la piscine. Le produit est compatible avec une filtration de 1/2 CV ou de moins de 9 m3/h. Deux adaptateurs pour une connexion 38 mm sont fournis. Dimensions : 120 x 120 cm.

FRBTIFR-BTI-2020-021838419190000

Capteur solaire thermique pour chauffe-eau solaire ne comprenant pas de résistance d’appoint. Le capteur (ou collecteur) solaire thermique est destiné à transmettre la chaleur solaire au liquide circulant à l’intérieur (de l’eau ou tout autre liquide caloporteur) pour la production d’eau chaude à usage sanitaire ou industriel. Il sera pour cela assemblé à un ballon horizontale ou vertical par l’intermédiaire d’une structure porteuse en aluminium, à des éléments de visserie en acier inoxydable (ou inox) et à des éléments de plomberie (raccords, pièces en cuivre, onduleux en acier inoxydable), et sera relié à des éléments de sécurité (clapet anti-retour, groupe de sécurité, mitigeur thermostatique…) pour former un chauffe-eau solaire individuel ou collectif fonctionnel. Le capteur solaire thermique se décline en quatre modèles. Il est composé par l’assemblage des trois éléments suivants : - un coffre en aluminium à fond (le fond est constitué soit d’acier galvanisé, soit d’aluminium), garni d’un isolant et d’épaisseur variable selon le modèle (polyuréthane, laine de verre ou laine roche) afin de conserver la chaleur ; - un absorbeur constitué d’une tôle en aluminium couvert d’un revêtement sélectif (généralement bleu) visant à absorber la chaleur solaire et d’une tôle sous laquelle sont soudés au laser des tubes de cuivre de différents diamètres qui conduisent les liquides à être chauffés par transmission thermique solaire ; - une vitre d’une épaisseur de 3 à 5 millimètres avec un joint en silicone assurant l’étanchéité de l’ensemble. Il ne comprendra en revanche pas de résistance d’appoint. Le capteur solaire thermique mesure 2 047 millimètres de longueur, 1 047 de largeur et 90 de hauteur ; 2 037 millimètres de longueur, 1 036 de largeur et 90 de hauteur ; ou 2 047 millimètres de longueur, 1 246 de largeur et 90 de hauteur. Il pèse 45, 38 ou 53 kilogrammes.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI