Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8451900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

845190000080Parties6%
FRBTIFR-RTC-2017-0046378451900000

Partie de machine à couper des tissus se présentant sous la forme d'une rampe à roulement arrière. La fonction de cette rampe est d’assurer le support et la translation des lattes supportant les pavés à brosse sur lesquels est posé le tissu à découper et dans lesquels pénètre la lame de découpe.

FR-RTC-2014-0003698451900000

PARTIE DE LIGNE D'ENDUCTION POUR TISSUS SE PRESENTANT COMME TETE D'ENDUCTION (ENCORE APPELEE UNITE D'ENDUCTION). CETTE PARTIE DE MACHINE EST CONCUE POUR DEPOSER EN CONTINU DE LA PATE SOUS FORME DE MOTIF (POINT OU AUTRE) SUR UN SUPPORT TEXTILE. LA PATE EST POUSSEE A L'AIDE D'UNE RACLE A TRAVERS UN CYLINDRE PERFORE. L'ALIMENTATION EST ASSUREE EN CONTINU PAR LE BIAIS D'UNE POMPE. ELLE FONCTIONNE SUR SECTEUR (400 V). CET ARTICLE REPOSE SUR DES PIEDS.

FRBTIFR-BTI-2025-081998541900000

Cadre en alliage d’aluminium pour module photovoltaïque, destiné à entourer, rigidifier et protéger le module photovoltaïque. Il permet de maintenir le verre et le laminé en place et permet la fixation mécanique du module sur la structure de montage composée de rails, crochets etc, (non reprise dans ce RTC). Le cadre est constitué de profils creux en alliage d’aluminium obtenus par extrusion puis usinage qui présentent une surface anodisée, coupés à longueur puis assemblés en cadre rectangulaire au moyen d’équerres de coin. La hauteur du cadre est comprise entre 30 et 35 mm. La largeur des profils est d’environ 33 mm pour le côté long et 18 mm pour le côté court.

FRBTIFR-BTI-2025-067678471900000

Le produit est un terminal lecteur de carte vitale destiné aux professionnels de santé et aux officines. Il comporte un écran tactile capacitif 3,97" WVGA ; et trois fentes pour la lecture de cartes vitales et cartes des professionnels de santé. L'alimentation du produit se fait par branchement sur un bloc secteur (fourni). Communication : USB composite : PC/SC pour la lecture des cartes à puces et port série (COM) pour la lecture des QR codes ; câble fourni ; Wi-Fi ; Ethernet ; Bluetooth. Dimensions : 164.8 mm x 77.4 mm x 45.2 mm. Poids 450 g.

FRBTIFR-BTI-2025-027168471900000

Lecteur de cartes de paiement, destiné à être utilisé comme terminal de paiement mobile, pour la lecture, le traitement et la transmission des données de carte permettant l’acceptation de paiements sécurisés. L’appareil est capable de prendre en charge plusieurs méthodes de paiement alternatives telles que la lecture de cartes à puces, sans contacts, ou à pistes magnétiques. Il dispose d’une connectivité bluetooth et USB/lightning permettant une gestion à distance sur smartphone ou tablette via une application et un logiciel dédiés. L’appareil est composé des éléments suivants : - un boîtier ; - un connecteur de type USB-C - un processeur intégré ; - une batterie de type Li-Ion ; - des voyants LED. Les dimensions de l’appareil sont les suivantes : 77 x 54 x 14 mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI