Cadre en alliage d’aluminium pour module photovoltaïque, destiné à entourer, rigidifier et protéger le module photovoltaïque. Il permet de maintenir le verre et le laminé en place et permet la fixation mécanique du module sur la structure de montage composée de rails, crochets etc, (non reprise dans ce RTC). Le cadre est constitué de profils creux en alliage d’aluminium obtenus par extrusion puis usinage qui présentent une surface anodisée, coupés à longueur puis assemblés en cadre rectangulaire au moyen d’équerres de coin. La hauteur du cadre est comprise entre 30 et 35 mm. La largeur des profils est d’environ 33 mm pour le côté long et 18 mm pour le côté court.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2.a) : les articles incomplets ou démontés sont classés comme complets et montés lorsqu’ils en présentent les caractéristiques essentielles. Note 2.b) de la section XVI : lorsqu’elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d’une même position, les parties sont classées dans la position afférente à cette ou ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 8409, 8431, 8448 , 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538. NESH de la position tarifaire du 8541, Paragraphe des parties, qui indiquent que sont également comprises ici les parties des articles de la présente position.