Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "85030020"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-043568503002090

Selon les déclarations de l’opérateur le produit consiste en un “paquet de tôles” qui est un empilement de tôles d’acier découpées et soudées entre elles. Il est composé d’encoches qui recevront un bobinage de cuivre (1 par phase). Le nombre d’encoches (de 36 à 96) dépend du nombre de phases de la machine (3,5,6, etc..) et du nombre de paires de pôles du rotor (6 ou 8). Les références reprises dans ce RTC sont destinées à être incorporées dans des stators pour des moteurs électriques. La technologie est la même pour les alternateurs et les e-motors.

FRBTIFR-BTI-2025-011358503002090

Partie de moteur électrique destiné à être installé sur un système de lève-vitres de véhicule automobile, se présentant sous la forme d’un noyau de rotor, consistant en un corps cylindrique constitué en acier. Il est constitué d’une tôle d’acier laminée et a été obtenu par emboutissage. Il n’a pas été coulé ni moulé. Ses dimensions sont les suivante : diamètre 24,2 mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI