Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8541290000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

854129000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-081998541900000

Cadre en alliage d’aluminium pour module photovoltaïque, destiné à entourer, rigidifier et protéger le module photovoltaïque. Il permet de maintenir le verre et le laminé en place et permet la fixation mécanique du module sur la structure de montage composée de rails, crochets etc, (non reprise dans ce RTC). Le cadre est constitué de profils creux en alliage d’aluminium obtenus par extrusion puis usinage qui présentent une surface anodisée, coupés à longueur puis assemblés en cadre rectangulaire au moyen d’équerres de coin. La hauteur du cadre est comprise entre 30 et 35 mm. La largeur des profils est d’environ 33 mm pour le côté long et 18 mm pour le côté court.

FRBTIFR-BTI-2025-016078542900000

Connecteur USB 3.1 de type C pour montage sur circuit imprimé. Le montage se fait par soudure du connecteur directement sur le circuit imprimé.

FRBTIFR-BTI-2024-034518542900000

Composant destiné à être fixé sur des circuits imprimé. Il est prévu pour laisser passer le signal GNSS. Il est composé d’une couche conductrice (en polyimide avec placage cuivre et placage étain) mise en contact directement sur le circuit imprimé, d’une partie adhésive et d’un noyau élastomère en caoutchouc silicone.

FRBTIFR-BTI-2023-047508541900000

Parties de panneaux solaires, se présentant sous la forme de profilés aluminium anodisés, gris ou noirs, d’une longueur maximale de 1.5m, avec équerres pré-insérées fixées par emboîtage élastique irréversible. Ils sont utilisés comme côtés courts d’un cadre pour panneaux photovoltaïques. Composition : Alliage d’aluminium 6005. Traitement thermique T6. Anodisation AA15 (15µm) grise ou AA20 (20µm) noire.

FRBTIFR-BTI-2023-047568541900000

Parties de panneaux solaires, se présentant sous la forme de profilés aluminium anodisés, gris ou noirs, d’une longueur maximale de 2.5m. Ils sont utilisés comme côtés longs d’un cadre pour panneaux photovoltaïques. Composition : Alliage d’aluminium 6005. Traitement thermique T6. Anodisation AA15 (15µm) grise ou AA20 (20µm) noire.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI