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1 résultats pour "8607219000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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860721900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2024-024978708219000

Partie de véhicules, se présentant sous la forme de ceinture de sécurité, se composant de trois éléments principaux tels que la sangle, l'enrouleur et la languette sans boucle (la boucle n’est pas comprise). La sangle est la partie du système de ceinture de sécurité qui est tirée autour de la personne et tendue pour soutenir la personne lors de l'impact. L'enrouleur est le mécanisme d'enroulement qui enroule la sangle de la ceinture de sécurité, permettant à la sangle d'être retirée ou tirée vers l'arrière dans l'enrouleur. Il verrouille également la sangle en place en cas de collision, pour retenir et aider à protéger le passager. La languette est la pièce qui est attachée à la sangle et s'insère dans la boucle pour fixer la ceinture de sécurité. La ceinture n’est pas destinée à l’industrie du montage.

BEBTID.T.316.1348607199000

Porte-balai « retour de courant », pour bogie. Il se fixe sur le bogie et porte les balais (non présentés) assurant le contact électrique pour la mise à la terre du bogie vers les rails. Il comporte une cage cylindrique (en cuivre ou en aluminium) portant les balais, un système de pression fixant les balais dans la cage et divers accessoires (suivant le modèle) tels que joint d’étanchéité, visserie, disque de contact...

FR-E4-2006-0031758708219000

CEINTURE DE SECURITE A ENROULEUR DESTINEE A ETRE FIXEE SUR LE SIEGE D'UN TRACTEUR.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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