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1 résultats pour "8703101100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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870310110080Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles6%
FRBTIFR-BTI-2019-182028703101800

Véhicule automobile à 4 roues conçu pour le transport d'une personne invalide. Il a une autonomie entre 10 et 34 kilomètres selon le modèle. Il dispose d'un siège pivotant et est équipé de batteries rechargeables individuellement sans le véhicule d'une puissance variable selon le modèle.

FR-RTC-2016-0074508702101100

Véhicule automobile neuf pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 4250 cm3, destiné au transport des personnes âgées ou à mobilité réduite entre l’aérogare et les portes d’accès des avions. Ce véhicule est équipé d'une passerelle d'accès à l'avion, d'un système élévateur et d'un salon passager pouvant accueillir 10 personnes en fauteuil roulant et 1 personne en brancard ou 6 personnes en fauteuil et 2 personnes en brancard.

FR-PRO-2008-0007298703101800

VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE A 4 ROUES PREVU POUR LE TRANSPORT D'UNE PERSONNE. IL PERMET D'ACCOMPLIR TOUS LES DEPLACEMENTS DE LA VIE QUOTIDIENNE AVEC AISANCE ET FACILITE. IL EST MUNI D'UN PANIER A L'AVANT, UN RETROVISEUR, D'UN FEU STOP, IL SE CONDUIT GRACE A UN GUIDON ET DISPOSE D'UN SIEGE PIVOTANT. SON DEMONTAGE FACILE ET SON FAIBLE POIDS PERMETTENT DE LE TRANSPORTER FACILEMENT. VITESSE MAXI: 8KM/H. CHARGE MAXI: 136KG. DIMENSIONS: 59X122CM

FR-PRO-2008-0007308703101800

VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE PREVU POUR LE TRANSPORT D'UNE PERSONNE. IL PERMET D'ACCOMPLIR TOUS LES DEPLACEMENTS DE LA VIE QUOTIDIENNE AVEC AISANCE ET FACILITE. IL EST MUNI D'UN PANIER A L'AVANT, UN A L'ARRIERE, IL SE CONDUIT GRACE A UN GUIDON ET DISPOSE D'UN SIEGE PIVOTANT A 360°. SON DEMONTAGE FACILE ET SON FAIBLE POIDS PERMETTENT DE LE TRANSPORTER FACILEMENT. VITESSE MAXI: 8KM/H. CHARGE MAXI: 135KG.

FRBTIFR-BTI-2024-081068703211000

Véhicule tout terrain neuf, doté d’une puissance moteur de 30,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, Il est équipé : - d’un moteur essence monocylindre 4 temps, de 580 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électrique. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage sur les 4 roues par disques hydrauliques à l’avant et à l’arrière et d’un frein de parking par câble sur disque. - d’un embrayage automatique avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - d’un différentiel de blocage. - d’un système de refroidissement par liquide. - d’un poids à vide de 398 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 354 kg ; - d’un treuil, d’un attelage qui ne sont pas conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2395 x 1185 x 1410 mm.

Nomenclature douanière

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RTC

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