Véhicule automobile à 4 roues conçu pour le transport d'une personne invalide. Il a une autonomie entre 10 et 34 kilomètres selon le modèle. Il dispose d'un siège pivotant et est équipé de batteries rechargeables individuellement sans le véhicule d'une puissance variable selon le modèle.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC NESH du 8713 exclusions point a). NENC 8713 (C119/379) parue au JOUE du 29/03/2019 - Exclusion de l'article de cette position et renvoi à la position 8703. Avis de classement de l'OMD 870310/1.