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1 résultats pour "8708301000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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870830100080destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 87056%
FR-E4-2009-0027838708301000

MAITRE CYLINDRE, POUR VEHICULE AUTOMOBILE. IL EST COMPOSE DE 2 ELEMENTS: - LE CORPS DU MAITRE-CYLINDRE, - LE RESERVOIR DU MAITRE-CYLINDRE. IL EST DESTINE A L'INDUSTRIE DU MONTAGE.

FR-E4-2009-0018248708301000

ENSEMBLE DE FREINS, AVANT ET ARRIERE, POUR VEHICULE AUTOMOBILE. IL SE COMPOSE DE 3 ELEMENTS: - 1 DISQUE, - 1 MOYEU, - 1 ETRIER. CET ENSEMBLE DE FREIN EST DESTINE A L'INDUSTRIE DU MONTAGE, POUR VEHICULE AUTOMOBILE A MOTEUR A ALLUMAGE PAR COMPRESSION, D'UNE CYLINDREE N'EXCEDANT PAS 2500 CM3.

FRBTIFR-BTI-2025-022018708301090

Composants de systèmes de freinage se présentant sous la forme d’étriers de freins, spécialement conçus pour être montés dans des véhicules sans permis, équipés d'un moteur thermique ou d'un moteur électrique, n'excédant pas les 500 cm3. Ces étriers sont destinés à l’industrie de l’assemblage automobile.

FRBTIFR-BTI-2024-035068703801000

Véhicule de tourisme neuf, uniquement électrique pour la propulsion, permettant de transporter des personnes et des marchandises et muni d’une motorisation de 33 Kw. A l'arrière : il ne comporte pas de siège ni de ceinture à l’arrière, il comprend deux portes et fenêtres qui s’ouvrent. Il y a une grille permanente entre l’avant et l’arrière. On ne peut pas s’asseoir à l’arrière, juste transposer des marchandises (pas de ventilation, pas d’éclairage, pas de cendrier). Longueur de l’empattement : 2423 mm et longueur intérieure maximale du plancher de la zone de transport de la marchandise : 1177mm.

FRBTIFR-BTI-2024-035078703801000

Véhicule de tourisme neuf, uniquement électrique pour la propulsion, permettant de transporter des personnes et des marchandises et muni d’une motorisation de 48Kw. Il ne comporte pas de siège ni de ceinture à l’arrière, il comprend deux portes et fenêtres à l’arrière qui s’ouvrent, il y a une grille permanente entre l’avant et l’arrière. On ne peut pas s’asseoir à l’arrière, juste transposer des marchandises (pas de ventilation, pas d’éclairage, pas de cendrier). Longueur de l’empattement : 2423 mm et longueur intérieure maximale du plancher de la zone de transport de la marchandise : 1177mm.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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