Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "87142000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2023-0370487142000

Partie destinée exclusivement à un fauteuil roulant, se présentant sous la forme de roues intégrant un système de freinage au centre de la roue. Le moyeu de chaque roue comprend un système de freinage commandable par la main courante. La paire de roues est fixée au châssis du fauteuil grâce à une interface comprise dans le kit d’installation.

FRBTIFR-BTI-2022-0324787142000

Accessoire exclusivement destiné à un fauteuil roulant, se présentant sous la forme d’une structure en acier permettant de supporter le fauteuil en position inclinée vers l’arrière. Il s’agit d’un accessoire amovible et ergonomique de relaxation et de confort. Le produit dispose de deux pinces de fixation, pour fixer la structure au fauteuil roulant et d’une têtière constituée d’une pièce en bois et d’un coussin. Il dispose aussi de deux roues à bandage polyuréthane et un patin en plastique pour faciliter la mise en contact avec le sol.

FRBTIFR-BTI-2017-0792387142000

Roue électrique montée sur sa fourche équipée d'un moteur auxiliaire, d'un système de frein à disque, d'un guidon, d'une batterie lithium ionique, d'une béquille, et d'un éclairage avant. Cette roue motorisée est destinée à être clipsée sur un fauteuil roulant manuel (non présenté). Le moteur dispose d'une puissance nominale de 250W, avec une vitesse maximale sur voie privée de 25 km/h. L'appareil pourra être utilisé sur un trottoir avec une fonction à 6km/h. Cet article est livré complet et monté, dans un carton individuel ou une caisse en bois avec de la mousse protectrice à l'intérieur. Matière: aluminium et plastique.

FR-RTC-2017-00070087142000

Parties de fauteuil roulant électrique pour personne en situation de handicap, se présentant sous la forme de pièces détachées en matières plastique et en métal conditionnées en vrac. Il s'agit du fauteuil sans ses éléments de motorisation, d'électronique et de batterie.

FR-RTC-2014-0027538714200000

CHÂSSIS CONÇU POUR FAUTEUILS ROULANT SPORTIF DU TYPE "HANDCYCLE". L'ARMATURE EST EN MÉTAL ET IL EST PRÉSENTÉ AVEC UN COUSSIN.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI