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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0421688073000

Réservoirs souples de carburant pour aéronef, spécialement conçus pour équiper des hélicoptères. Ils sont destinés au stockage de carburant aéronautique. Certains réservoirs peuvent comprendre une protection auto-obturante offrant une tolérance aux effets de balles. La paroi de ces réservoirs est typiquement constituée de 2 éléments principaux : - Un tissu à forte résistance fait avec des fibres de polyester, - Un liner d'étanchéité en polyamide enduit de polyuréthane.

FRBTIFR-BTI-2026-0244788073000

Parties d’aéronefs civils, se présentant sous la forme d’éléments de plafonnier et de dessus d’habillage, destinés à être intégrés dans un cockpit d’avion. Ils sont constitués par un matériau composite et sont recouverts d’une couche de polyuréthane. Les éléments se présentent sous plusieurs formes et plusieurs références, et devront faire l’objet d’opérations de finition (injection en surface d’une mousse de polyuréthane pour réaliser une finition aspect cuir).

FRBTIFR-BTI-2025-0641788079030

Pièces de structure pour le lanceur Ariane 6, se présentant sous la forme de couronnes en aluminium, laminées sans soudure. Ces pièces ont été fabriquées à partir d’une billette d’aluminium forgée, laminée puis passée au traitement thermique avant d’être usinée. Leurs dimensions sont les suivantes C-ring - diamètre extérieur : 4760 mm ; - diamètre intérieur : 4177.5 mm ; - hauteur : 444.5 mm. Le poids de la couronne est de 1152 kg. ULPM LH2 Upper Skirt Preform - diamètre extérieur :5476 mm ; - diamètre intérieur : 5384 mm ; - hauteur : 315 mm. Le poids de la couronne est de 702 kg. LPM Preform Ring - diamètre extérieur : 5485 mm ; - diamètre intérieur : 5347 mm ; - hauteur : 193 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-0504088072000

Partie de train d’atterrissage pour aéronef civil consistant en une tige matricée pré-usinée en titane. Les dimensions et poids peuvent être variables selon les modèles. - L 2670mm. - l 550mm. - H 780mm. Poids: 535KG. - L 2800mm. - l 570mm. - H 770mm. Poids: 590KG.

FRBTIFR-BTI-2025-0313388079030

Pièce de structure pour le lanceur Ariane 6, se présentant sous la forme d’une couronne en aluminium, laminée sans soudure. Elle a été fabriquée à partir d’une billette d’aluminium forgée, laminée puis passée au traitement thermique avant d’être usinée. Ses dimensions sont les suivantes : - diamètre extérieur : 5475 mm ; - diamètre intérieur : 5167 mm ; - hauteur : 403 mm. Le poids de la couronne est de 1386 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI