Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "89039991"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2021-0404189039991

Embarcation de plaisance semi-rigide à moteur hors-bord intégrant sa propre remorque homologuée route. Ce bateau a 3 fonctions : - bateau (fonction principale), - remorque (fonction secondaire), - amphibie (fonction annexe, optionnelle) Cette dernière fonctionnalité permet à l'utilisateur de bénéficier d'une assistance de mise à l'eau grâce a petits moteurs placés dans les roues du bateau. Cela permet simplement de déplacer le bateau sur terre pour faire la liaison entre la voiture et la mer. Le poids du bateau est de 1 200 kg et sa longueur est inférieure à 7,5 m. La coque est en aluminium et le pont en composite.

FRBTIFR-BTI-2021-013388903999100

Embarcation de plaisance à moteur hors-bord, d’un poids à vide de plus de 100 kg et de longueur inférieure à 7,5 m. Le produit se décline en 4 modèles : 2 à foil et 2 classiques. Les modèles à foil mesurent 3350 mm de longueur et ont un poids à vide de 134 kg ou 165 kg. Ils sont équipés d’un moteur électrique de puissance 4,5 kW, 4,6 kW ou 8 kW et de batteries au lithium-ion enrichies en nickel, manganèse et cobalt de 3,3 kWh, 4,5 kWh ou 4,6 kWh. Ils peuvent atteindre une vitesse maximale de 16 nœuds (20 nœuds en 8 kW) et ont une autonomie de 2 heures. Ils sont équipés de 3 foils en « T » inversé, autorégulés. Les modèles classiques ne sont pas équipés de foils. Ils ont un poids à vide de 110 kg ou 140 kg, mesurent 3350 mm de longueur, ont un moteur électrique de 4,5 kW ou 8 kW et des batteries de 3,3 kWh, 4,5 kWh ou 4,6 kWh.

FR-RTC-2016-00395289039991

Bateau pour la pratique de la plongée, en aluminium, muni de deux moteurs hors bord. Il se présente sous la forme d’un trimaran doté d’une nacelle centrale reliée aux flotteurs par des bras basculants. Il peut immerger sa nacelle et ses passagers jusqu’à une profondeur d'un peu moins de 2 mètres, le reste de la coque restant en surface avec les moteurs, permettant une navigation subaquatique. Caractéristiques techniques : Longueur : 6.8m / Capacité maximum : 5personnes / Vitesse maximale : 15noeuds / Autonomie : 50miles(selon reservoir) / Moteur : 2*25CV / Poids : 1250 kgs

FR-E4-2009-00311489039991

NAVIRE A MOTEUR HORS-BORD EQUIPE D'UNE COQUE PONTEE, AUTOVIDEUSE, D'UNE CONSOLE DE PILOTAGE, DE COFFRES ARRIERE AVEC CUVE MOTEUR, D'UN SIEGE PILOTE REGLABLE SUR PIVOT, DE DEUX TAQUETS AVANTS, DE DEUX TAQUETS ARRIERE ET D'UNE BAILLE A MOUILLAGE. LONGUEUR: 6.07 METRES LARGEUR: 2.25 METRES POIDS: ENVIRON 500 KG MOTORISATION (HORS-BORD): 80 CV

FR-E4-2006-00057989039991

BATEAU DE PLAISANCE A MOTEUR HORS-BORD PREVU POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES. LONGUEUR DE LA COQUE: 7.49M POIDS: 1970KG

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI