Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9001200020"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2024-019289031200000

Banc hors production permettant de faire des tests de performance et des analyses qualité des transmissions assemblées, suivant le besoin. L'ensemble est composé de : - 1 châssis ; - Éléments usinés assemblés par vissage ; - 4 Moteurs électriques ; - 2 boitiers de contrôle ; - Matériels pneumatiques.

FRBTIFR-BTI-2024-007129031200000

Machine de contrôle qualité pour transmissions assemblées, destinée à assurer la fonction de banc de contrôle. La machine est composée des éléments suivants : - un châssis constitué en acier et aluminium ; - des éléments usinés assemblés par vissage ; - une armoire de commande ; - un dispositif de commande et une barrière immatérielle ; - un ordinateur associé à un écran et un lecteur code à barres ; - un écran dédié à l’Interface Homme Machine (IHM) ; - des matériels pneumatiques ; - des moteurs électriques ; - un support et un système de pesée des transmissions. Les dimensions de la machine sont les suivantes : 1900 x 1480 x 3000 mm, pour un poids de 454 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-008279001900090

Miroirs, lentilles, prismes (éléments optiques non montés), utilisés en complément ou en option d’un système d'optique adaptative, ils permettent d’adapter le faisceau optique et de compléter le système (composants optiques séparés).

FRBTIFR-BTI-2022-072719001900090

Dôme ayant reçu un traitement optique, destiné à un projectile militaire de type missile. La marchandise est constituée de sulfure de zinc (ZnS) multispectral, présentée sous forme d’un dôme non monté, ayant bénéficié d'un traitement optique spécifique (anti-réfléchissant, protection). Diamètre 118 millimètres, hauteur 37 millimètres, rayon extérieur de la sphère 71 millimètres, épaisseur 5 millimètres. Masse 290 grammes. Dureté Knoop 160 kgf/mm².

FRBTIFR-BTI-2022-020289001900090

Élément d'optique (lentille) en plastique qui laisse passer les longueurs d'ondes infrarouges tout en faisant converger le faisceau. Il est monté sur un détecteur de présence infrarouge.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI