Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 2.a) du chapitre 90 : Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après :
- les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés.
NESH de la position tarifaire 9001, paragraphe D, qui reprennent les éléments d'optique en toutes matières, autres que le verre, travaillés optiquement ou non, non montés de façon permanente (notamment, en quartz (à l'exclusion du quartz fondu), en spath fluor, en matière plastique, en métal, en cristaux cultivés d'oxyde de magnésium ou d'halogénures des métaux alcalins ou alcalino terreux).