Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "9003110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

900311000010Montures6%
900311000080en matières plastiques6%
FRBTIFR-BTI-2024-019599003110000

Monture optique en plastique destinée à être équipée de verres correcteurs. Plusieurs références disponibles.

FR-PRO-2010-0003269003110000

ADAPTATEUR POUR VERRES CORRECTEURS, A FIXER SUR DES LUNETTES PROTECTRICES (NON FOURNIES). IL SE PRESENTE SOUS LA FORME D'UNE MONTURE EN POLYAMIDE THERMOPLASTIQUE TRANSPARENT ET PESE 6.0 G. IL COMPORTE UN NEZ ANTI-GLISSE SOUPLE EN PVC. UTILISE DANS TOUS LES DOMAINES OU LA PROTECTION DES YEUX EST NECESSAIRE, IL PERMET A SON UTILISATEUR D'EVITER DE PORTER DEUX PAIRES DE LUNETTES EN MEME TEMPS ET DE BENEFICIER D'UNE CORRECTION ADAPTEE SUR SES LUNETTES PROTECTRICES. DES LORS QUE CES LUNETTES PROTECTRICES SONT A CHANGER, L'ADAPTATEUR EST PLACE SUR UNE NOUVELLE PAIRE.

FR-PRO-2008-0005169003110000

MONTURE DE LUNETTES DE PROTECTION EN MATIERE PLASTIQUE. ARTICLE DESTINE AUX CHIRURGIENS.

FRBTIFR-BTI-2019-106239031100000

Machine de contrôle à moteur incorporé, se présentant sous la forme d’une équilibreuse de pneus de voiture. La roue est fixée sur un support tournant. Elle est ensuite entraînée en rotation puis stoppée. Différents paramètres sont saisis dans la machine grâce à un écran digital : le diamètre, le déport de roue, la largeur du pneu et la position des masses d’équilibrage à apposer. La machine dispose d’une commande manuelle. Son moteur a une puissance de 0,2 kW. Il est alimenté par une tension de 220 V. L’équilibreuse supporte une roue d’un poids maximal de 65 kg. Le diamètre et la largeur de la jante accueillie par la machine sont respectivement compris entre 10’’ et 24’’ pour l’un et entre 1,5’’ et 20'' pour l’autre.

FR-RTC-2016-0029899003110090

Monture pour verres correcteurs, conçue pour être fixée sur des lunettes de protection (non incluses dans la demande de RTC). La monture est en polyamide thermoplastique, elle comporte un nez anti-glisse souple.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI