Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9006539000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2006-0006259006539000

APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE POUR ENFANTS AVEC UN DESIGN "SPIDERMAN". IL UTILISE DES PELLICULES EN ROULEAUX DE 35MM DE LARGEUR.

FR-E4-2007-000625-R9006538000

APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE POUR ENFANTS AVEC UN DESIGN "SPIDERMAN". IL UTILISE DES PELLICULES EN ROULEAUX DE 35MM DE LARGEUR.

FR-E4-2007-001680-019006531000

APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE JETABLE COMPRENANT UNE PELLICULE COULEURS DE 27 POSES ET UN FLASH INCORPORE PRESENTE AVEC UN CACHET ENCREUR CONTENANT UNE RESERVE D'ENCRE POUR L'IMPRESSION D'UNE ETOILE ET AVEC UN SAC A MAIN TRANSPARENT EN PVC. CE RTC NE REPREND QUE L'APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE JETABLE. LE CACHET ENCREUR ET LE SAC EN PVC FERONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N°FR-E4-2007-001680-02 ET FR-E4-2007-001680-03.

FRBTIFR-BTI-2024-034299506590000

Ensemble pour la pratique du badminton, composé de : - 2 raquettes de badminton, - 1 filet (295 x 30cm), - 2 piquets avec clip de blocage en acier télescopiques, hauteur max. 155cm - 2 volants - 1 valise de transport rigide avec poignée - 1 notice de montage Le filet de badminton est adaptable pour toutes surfaces (dimensions (largeur) 295cm x (hauteur) 155cm). La valise sert de support pour le filet. Il suffit de la remplir de sable, de terre ou de pierres pour la fixer au sol.

FRBTIFR-BTI-2024-019739506590000

Assortiment pour la pratique du badminton composé de : 2 raquettes de badminton, avec cadre en acier et cordage en nylon, - 2 volants en polyéthylène, - 2 poteaux en acier, - 1 filet en nylon, - 2 fils tendeurs, - 1 sac de rangement.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI