Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "90183110"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-081319018311000

Dispositifs de protection passive de l’aiguille, Ultrasafe. Les dispositifs de protection passive de l’aiguille sont composés de 3 éléments : - La garde en polycarbonate - Ressort en acier inoxydable - Le Corps en polycarbonate Les 3 éléments assemblés ressemblent à un gros corps de seringue en plastique. Ce mécanisme de sécurité vient s’insérer sur les seringues BD et recouvre automatiquement l’aiguille après usage. Composition : plastique (polycarbonate) et acier inoxydable (ressort) Fabrication : moulage de pièce plastique puis assemblage La tige de piston n’est pas incluse dans ce RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-020519018311000

Partie de seringue sous la forme d’une tige de piston en matière plastique. Ces tiges de piston sont disponibles en plusieurs tailles et couleurs. Les tiges de piston complètent le système d'injection BD et permettent l’administration de substances.

FRBTIFR-BTI-2024-043219018311000

Parties de dispositif auto-injecteur de médicaments pour particulier, de différentes formes et couleurs. Le produit assemblé se présente sous la forme d'un stylo. Il y a trois parties différentes : un support de cartouche, un capuchon et un stylet Le corps du stylo présente un compteur de dose (mécanique), le support de cartouche possède des graduations indicatrices de volume. Une fois que les différentes parties de l'auto-injecteur sont assemblées et que l'aiguille et la cartouche de médicament sont ajoutées, ce produit permet au malade de s'auto-injecter à domicile le médicament. Ces articles sont en matière plastique (polypropylène et polyacétal). Poids des différentes parties : - support de cartouche : environs 1,54 g ; - corps du stylo (stylet) : environ 13,9 g ; - capuchon : entre 4 et 4,5 g. Dimensions des différentes parties : - support de cartouche : environ 6,5 cm ; - corps du stylo : entre 8 et 8,5 cm ; - capuchon : entre 7 et 8,2 cm. Ces différents parties sont conditionnées séparément.

FRBTIFR-BTI-2024-027909018311000

Parties de dispositif d'auto-injection de médicaments pour particuliers, de différentes formes et couleurs. Le produit assemblé se présente sous la forme d'une seringue cylindrique. Il y a trois parties différentes : - la partie basse de l'auto-injecteur - la partie haute comprenant un bouton poussoir, - un module (optionnel) de protection permettant également une meilleure prise en main du produit. Une fois que les différentes parties de l'auto-injecteur sont assemblées et que l'aiguille et la cartouche de médicament sont ajoutées, ce produit permet au malade de s'auto-injecter à domicile le médicament. Ces articles sont en matière plastique.

FRBTIFR-BTI-2023-057489018311000

Partie de seringue à injection, se présentant sous la forme d’une pièce tubulaire en matière plastique consistant en un corps de stylo destiné à l’assemblage d’un stylo à injection (non repris dans ce RTC). Le corps de stylo est une des 3 pièces constituant un stylo à usage médical utilisé pour l’injection de traitements à des patients.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI