Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
2.b) du Chapitre 90 : sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après : lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
NESH de la position tarifaire 9018, paragraphe I, point A), alinéa 16) reprenant les seringues (en verre, en métal, en verre et métal, en matières plastiques, etc.), pour tous usages: seringues à injections, à ponctions, pour anesthésie, pour irrigation ou lavage de plaies, à aspiration (avec ou sans pompe), seringues oculaires, auriculaires, laryngiennes, utérines, gynécologiques, etc.
Parties et accessoires : sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou appareils de la présente position.