Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "90213910"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0174790213910

Dispositif stérile en polymère synthétique non bio-absorbable conçu pour être implanté dans l'espace supraciliaire (entre le muscle/corps ciliaire et la sclère) afin de rétablir l'écoulement de l'humeur aqueuse et de réduire ensuite la pression intra-oculaire (PIO) dans le cadre du traitement du glaucome (à angle ouvert et fermé). Il est destiné à être utilisé chez les patients souffrant de glaucome pour réduire la pression intraoculaire en supprimant un obstacle à la circulation de l'humeur aqueuse et en améliorant l'écoulement uvéoscléral. Il doit être implanté par un chirurgien ophtalmologiste.

FRBTIFR-BTI-2022-0039390213910

Article de prothèse oculaire utilisé dans le milieu animal. Fabriquée à partir de silicone et de noir de carbone pour sa pigmentation, la bille noire est implantée dans l’œil de l’animal pour remplacer son globe oculaire borgne.

FRBTIFR-BTI-2020-019889021391000

Prothèse oculaire se présentant sous la forme d'une sonde bicanaliculonasale (tube silicone) avec deux mandrins métalliques pour le guidage de la sonde dans les voies lacrymales en entrant par le méat. La prothèse est indiquée pour le traitement du larmoiement (traitement des sténoses bicanaliculaires, des sténoses des canalicules et des sténoses débutantes du canal lacrymo-nasal). Elle sera implantée pour une durée indéterminée après la chirurgie, et permettra de déboucher le canal lacrymal.

FRBTIFR-BTI-2019-172039021391000

Article de prothèse oculaire (bouchon méatique), utilisé en chirurgie pour l’occlusion du méat afin de traiter les sécheresses oculaires. Produit composé de silicone stérile (diamètre 1,4 mm, longueur 2 mm), prémonté sur un ancillaire en polypropylène et conditionné en double blister.

FRBTIFR-BTI-2019-172069021391000

Article de prothèse oculaire (anneau de symblépharon), utilisé en chirurgie réparatrice après reconstruction orbitale ou brûlure chimique. Produit composé de PMMA ou poly(méthacrylate de méthyle) transparent et conditionné en double blister.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI