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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-PRO-2010-0019009022290090

MACHINE D'ANALYSE DE LA COMPOSITION ELEMENTAIRE DE MATERIAUX EN VRAC (MINERAIS...), PAR SPECTROSCOPIE GAMMA. LE RAYONNEMENT GAMMA EST INDUIT PAR UNE IRRADIATION NEUTRONIQUE. CES APPAREILS SERVENT A AMELIORER LES PROCESS INDUSTRIELS DE MINES, D'USINES DE TRAITEMENT DE CES MINERAIS ET DE CENTRALES THERMIQUES.

FR-E4-2010-001773-019022190090

SCANNER MOBILE A RAYONS X HAUTE ENERGIE POUR L'INSPECTION DES CAMIONS ET CONTENEURS PLEINS CONSTITUE D'UNE REMORQUE ATTELABLE A UN TRACTEUR ROUTIER EQUIPE D'UN BRAS MOBILE, D'UN LOCAL TECHNIQUE, D'UN ACCELERATEUR DE PARTICULES, D'UN SYSTEME DE DETECTION DES RAYONS X ET D'UN LOCAL POUR LES OPERATEURS PERMETTANT L'EXPLOITATION DES IMAGES OBTENUES PAR UN SYSTEME INFORMATIQUE DE TRAITEMENT D'IMAGES.

FR-PRO-2010-0013269022190090

ACCELERATEUR DE RAYON X MOBILE UTILISE DANS LA RECHERCHE DE MATIERES DANGEREUSES OU ILLICITES DANS LE CADRE DE CONTROLES DOUANIERS/POLICIERS ETC. CET ACCELERATEUR EST MONTE DANS UNE REMORQUE NON MOTORISEE.

FR-E4-2010-0017739022190090

SCANNER MOBILE A RAYONS X HAUTE ENERGIE POUR L'INSPECTION DES CAMIONS ET CONTENEURS PLEINS CONSTITUE D'UNE REMORQUE ATTELABLE A UN TRACTEUR ROUTIER EQUIPE D'UN BRAS MOBILE, D'UN LOCAL TECHNIQUE, D'UN ACCELERATEUR DE PARTICULES, D'UN SYSTEME DE DETECTION DES RAYONS X ET D'UN LOCAL POUR LES OPERATEURS PERMETTANT L'EXPLOITATION DES IMAGES OBTENUES PAR UN SYSTEME INFORMATIQUE DE TRAITEMENT D'IMAGES.

FR-PRO-2009-0034329022190090

ACCELERATEUR DE RAYONS X UTILISE DANS LA RECHERCHE DE MATIERES DANGEREUSES OU ILLICITES DANS LE CADRE DE CONTROLES DOUANIERS/POLICIERS ETC. IL SE COMPOSE DE TROIS MODULES (UNE CONSOLE DE CONTROLE, UN MODULATEUR, UNE TETE A RAYON X ET UN REFROIDISSEUR).

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI