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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0264990289090

Partie de compteur d'eau, se présentant sous la forme d’une pièce en plastique de dimensions 5.5 x 3.5 x 0.7 cm. C’est un élément utilisé à l'intérieur du compteur (dans le système "mécanique"). Composition : ABS V0 Polylac 765A V0 Noir.

FRBTIFR-BTI-2023-0265090289090

Partie de compteur d'eau, utilisée à l'intérieur du compteur dans le système "mécanique", se présentant sous la forme d’une pièce plastique de dimensions 5.7 x 1 x 2.3 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-0265190289090

Partie de compteur d'eau, consistant en l’habillage du compteur, partie basse, et se présentant en une pièce plastique de dimensions 8.3 x 7.8x 5.1 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-0265390289090

Partie de compteur d'eau, se présentant sous la forme d’un tuyau pour passage de l'eau, en plastique, de dimensions 16.5 x 8.6 x 6.2 cm.

FRBTIFR-BTI-2018-015729028909000

Pièces détachées pour compteurs d’eau prépayés. Les pièces détachées en matières plastiques sont au nombre de trois : « top overmolded with window assy », « bottom assy » et « clamp ». Elles ne sont pas assemblées et sont importées dans des cartons séparés. Les éléments électroniques (non présents) seront par la suite installés dans un boîtier en acrylonitrile butadiène styrène au-dessus du compteur d’eau (non présent) et de l’électrovanne (non présent).

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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