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1 résultats pour "9401200000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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940120000080Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles6%
FRBTIFR-BTI-2019-171699401200000

Produit pour l'aménagement de véhicules automobiles se présentant sous la forme de sièges ou de banquettes avec double dossiers de dimensions variables, pour 1, 2 ou 3 personnes. L'armature est en acier, le rembourrage est en mousse de polyuréthane et recouvert par du tissu, du cuir, ou du simili-cuir. Le siège est équipé de ceintures 3 points. Avec les dossiers baissés, il est convertible pour le couchage.

FR-RTC-2016-0074059401200000

Produit pour l'aménagement de véhicules automobiles se présentant sous la forme de siège ou de banquette avec double dossier de dimensions variables pour 1, 2 ou 3 personnes et comprenant une embase en acier (adaptable pour le siège pour une personne uniquement). L'armature est en acier, le rembourrage est en mousse de polyuréthane et recouvert par soit du tissu, soit du cuir, soit du simili cuir. Le siège est équipé de ceintures 3 points et d'une armature métallique. Avec les dossiers baissés le siège est convertible pour le couchage.

FRFR-RTC-2013-1571459401200000

SIEGE EN MATIERE PLASTIQUE DESTINE A ETRE DISPOSE SUR UN KART ELECTRIQUE.

FRBTIFR-BTI-2026-043769401800000

Siège, conçu pour qu'un enfant puisse s'y asseoir. Le siège est adapté à la morphologie d'un enfant, il prend la forme d'un fauteuil. L'article est constitué en mousse de polyuréthane, il est recouvert d'une housse en coton (100 % coton, tissu popeline).

FRBTIFR-BTI-2026-036149401800000

Fauteuil pour enfant composé de mousse polyuréthane. La housse est en bonneterie (sherpa en polyester) et le dessous est en PVC. La housse de l'assise est en tissu tissé (double gaze de coton). Une fermeture éclair est présente au dos afin de pouvoir ôter la housse du fauteuil. Des broderies et empiècements se trouvent sur le dossier. Cet article est conditionné individuellement dans un polybag.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI