Produit pour l'aménagement de véhicules automobiles se présentant sous la forme de siège ou de banquette avec double dossier de dimensions variables pour 1, 2 ou 3 personnes et comprenant une embase en acier (adaptable pour le siège pour une personne uniquement). L'armature est en acier, le rembourrage est en mousse de polyuréthane et recouvert par soit du tissu, soit du cuir, soit du simili cuir. Le siège est équipé de ceintures 3 points et d'une armature métallique. Avec les dossiers baissés le siège est convertible pour le couchage.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9401 20 00. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, dans le cas présent le siège. Note 2 b) du chapitre 94.