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1 résultats pour "9403999090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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940399909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-066219403999090

L'article est une arche majoritairement en plastique, mesurant 205 x 117,5 x 18 cm. L'article est doté d'accroches qui se fixent sur la grille d'une gondole et permettent de l'encadrer. Les fixations (supports) sont en acier et la bande blanche est en plastique. L'arche n'est pas indispensable au présentoir. Sa fonction première est esthétique. Composition : acrylonitrile butadiène styrène - 59,83%, acier - 28,66%

FRBTIFR-BTI-2025-066199403999090

Présentoir pour gondole de magasin se présentant sous la forme d’une boîte pliable, constituée en matière plastique (100 % Acrylonitrile Butadiène Styrène). La boîte est équipée d’accroches permettant son installation sur la grille d’une gondole de magasin. Elle permet le stockage et la présentation de petits produits. Ses dimensions sont les suivantes : 43 x 15,3 x 19,8 cm, pour un poids de 0,86 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-077819403999090

Parties de meubles destinées à des aéronefs civils. Ces articles seront intégrés dans un cockpit d'avion, en tant qu'élément dessus de meuble bas, ils sont constitués par un matériau composite et sont recouverts d'une couche de polyuréthane.

FRBTIFR-BTI-2026-024629403991090

Partie de présentoir de magasin, se présentant sous la forme d’un cube sur roulettes, destiné à être assemblé à d’autres cubes et à recevoir une structure haute (non repris dans ce RTC) pour former la base d’un présentoir complet. Le cube est composé des éléments suivants : - une structure (cadre) en acier, équipée de roulettes et d’emplacement prévus pour recevoir les montants de la partie haute du présentoir ; - des étagères intégrées dans la structure, constituées en bois (type MDF). Ses dimensions sont les suivantes : 90 x 90 x 50 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-024639403991090

Partie de rayonnage de magasin se présentant sous la forme d’un panneau composé d’une structure en métal avec un panneau en bois (type MDF). Il devra être installé avec d’autres parties (non reprises dans le RTC) pour constituer un meuble complet. Ses dimensions sont les suivantes : 90 x 50 cm.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI