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2 résultats pour "9503004100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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950300410010Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines6%
950300410080rembourrés6%
FRBTIFR-BTI-2026-04612-029503004100

Coffret pour la vente au détail, composé : - d'un livre illustré relié de 104 pages contenant trois histoires, chacune précédée d'un QR code permettant d'accéder à une version audio, - et d'une peluche représentant un loup de 28 cm en polyester, personnage principal des histoires contenues dans le livre. Les articles sont présentés ensemble dans un coffret en carton avec fenêtre transparente. Le coffret est au format 370 x 239 x 72 mm et pèse 978 grammes. Ce RTC ne reprend que la peluche, le livre illustré faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-07196-019503004100

Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plastique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements en matière plastique tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette surmontée d’une étoile, - des perles et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf contenant une figurine, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que la peluche rembourrée, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-07199-019503004100

Jouets pour enfants se présentant sous la forme de 2 œufs en matière plastique contenant chacun : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d'une hauteur de 20cm, - un sachet de slime, - une planche de 9 petits autocollants, - un petit gâteau parfumé en matière plastique, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que la peluche rembourrée, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-002099503004100

Peluche rembourrée représentant un singe de couleur pastel monté en porte-clés. Plusieurs couleurs disponibles en fonction des références.

FRBTIFR-BTI-2026-001079503004100

Peluche rembourrée pour bébés représentant une créature non humaine. Rembourrage 100% polyester et enveloppe 100% coton

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