Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plastique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements en matière plastique tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette surmontée d’une étoile, - des perles et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf contenant une figurine, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que la peluche rembourrée, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5a) : les étuis et contenant similaires sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. NESH de la position tarifaire du 9503, paragraphe D, alinéa 1) : Les jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, même ayant essentiellement des caractéristiques physiques humaines (anges, robots, démons, monstres, par exemple), y compris ceux pour théâtres de marionnettes. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.