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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-028489505109000

Article de décoration sous la forme d’un cimier représentant une étoile en métal destinée à être placée au sommet d’un arbre de noël. Dimensions : 21x14cm. Poids : 36g. Matières : 92.3% de fer et 7.7% de papier.

FRBTIFR-BTI-2026-030679505109000

Article de Noël, sous la forme d’une bougie à LED avec représentation du père Noël. Matière : polyester. Dimensions : 14 x 4 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-036009505109000

L'article est une décoration de Noël sous la forme de père Noël ou bonhommes de neige présentés sur pique. Les articles sont destinés à la décoration des pâtisseries et des bûches de Noël. Sujet en polyrésine monté sur pique plastique. L'article mesure 3,5cm de haut pour un poids unitaire de 8,5 grammes, conditionnés en boite d'assortiment de 48 pièces , et 10 boites par carton,

FRBTIFR-BTI-2026-019189505109000

Décoration de table pour fêtes de noël consistant en un porte-nom, se présentant sous la forme d’un ange qui tient une plaque en forme de nuage sur laquelle on peut écrire le nom de chaque convive. L’ange est constitué d’une tête, d’un corps et de mains en bois, il est habillé d’un bonnet en tissu (de couleur rouge ou verte) avec une étoile décorative, d’une robe en polyester et d’ailes pailletées en polyester dans son dos. La plaque en forme de nuage est constituée en contre-plaqué. Elle est collée sur la robe de l’ange. Les dimensions du porte-nom sont les suivantes : 11 x 8,5 x 3,5 cm, pour un poids de 20,7 g. Il est présenté en assortiment de 4 porte-noms, aux assortiments de couleurs d’ailes et de bonnets différents.

FRBTIFR-BTI-2025-027459505109000

Article de décoration pour fêtes de Noël en forme de botte de Noël en tissu (100% polyester) avec un lien pour la suspendre. Décor imprimé (père Noël). L'article dispose de 4 LED rouges visibles sur la face avant. Les LED peuvent être allumées et éteintes au moyen d'un bouton situé à l'intérieur de l’article. Mesuré en diagonale environ 41 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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