Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "95066200"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-080509506620000

Parties de ballon de football gonflable, se présentant sous la forme de deux demi-sphères qui composent la couche extérieure du ballon. Les deux demi-sphères sont destinée à être assemblées sur une vessie (non reprise dans ce RTC) par thermocollage. Elles sont constituées en TPU (Thermoplastique Polyuréthane) à 100 %.

FRBTIFR-BTI-2024-059619506620000

Ballon se présentant sous la forme d’une grosse balle de tennis, de couleur jaune et d’un diamètre de 20cm. L'article est gonflable et équipé d'une vessie et d'une valve de gonflage. Le ballon est conditionné pour la vente au détail à l’unité en vrac.

FRBTIFR-BTI-2024-0480995066200

Jouet pour enfants se présentant sous la forme d’un ballon gonflable en PVC d’un diamètre de 23cm. Celui-ci est recouvert d’une enveloppe extérieure en polyester représentant une licorne, un phoque ou une sirène.

FRBTIFR-BTI-2024-033719506620000

Article pour la pratique du sport, se présentant sous la forme d’un ballon gonflable d’exercice en Polychlorure de Vinyle (PVC), destiné à la pratique du yoga, pilates et sport à domicile. L’article mesure 56 cm de diamètre et se présente selon les modèles de couleur : violet, rose ou gris. Le ballon est conditionné pour la vente au détail à l’unité, dans une boîte.

FRBTIFR-BTI-2024-019589506620000

Ballons gonflables pour le sport présentés en différents modèles. Les articles servent à la pratique du volley-ball. Ils disposent d'une vessie et valve de gonflage. Diamètres : compris entre 20,5 et 21,5 cm. Ils sont présentés et vendus dégonflés. Les ballons sont composés de néoprène.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI