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1 résultats pour "9506620000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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950662000080gonflables6%
FRBTIFR-BTI-2025-080509506620000

Parties de ballon de football gonflable, se présentant sous la forme de deux demi-sphères qui composent la couche extérieure du ballon. Les deux demi-sphères sont destinée à être assemblées sur une vessie (non reprise dans ce RTC) par thermocollage. Elles sont constituées en TPU (Thermoplastique Polyuréthane) à 100 %.

FRBTIFR-BTI-2024-059619506620000

Ballon se présentant sous la forme d’une grosse balle de tennis, de couleur jaune et d’un diamètre de 20cm. L'article est gonflable et équipé d'une vessie et d'une valve de gonflage. Le ballon est conditionné pour la vente au détail à l’unité en vrac.

FRBTIFR-BTI-2024-033719506620000

Article pour la pratique du sport, se présentant sous la forme d’un ballon gonflable d’exercice en Polychlorure de Vinyle (PVC), destiné à la pratique du yoga, pilates et sport à domicile. L’article mesure 56 cm de diamètre et se présente selon les modèles de couleur : violet, rose ou gris. Le ballon est conditionné pour la vente au détail à l’unité, dans une boîte.

FRBTIFR-BTI-2024-019589506620000

Ballons gonflables pour le sport présentés en différents modèles. Les articles servent à la pratique du volley-ball. Ils disposent d'une vessie et valve de gonflage. Diamètres : compris entre 20,5 et 21,5 cm. Ils sont présentés et vendus dégonflés. Les ballons sont composés de néoprène.

FRBTIFR-BTI-2024-017879506620000

Ballon gonflable, en caoutchouc, pour la pratique sportive. L’article est présenté sous quatre références : - Ballon de basket-ball. - Ballon de beach-soccer. - Ballon de hand-ball. - Ballon de volley-ball. Les différents diamètres sont de, 17,5, 20,5, 21,5 et 23,5 centimètres. Tous les ballons ont une vessie et une valve de gonflage.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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