Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9603293000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

960329300080Brosses à cheveux6%
FRBTIFR-BTI-2026-029429603293000

Brosse pour cheveux comportant un corps en bois et une tête composée de poils en synthétique.

FRBTIFR-BTI-2026-007849603293000

Brosse démêlante pour cheveux texturés. La brosse est composée de : 50% polypropylène et 50% élastomères thermoplastiques Dimensions : Hauteur : 245mm - Largeur : 50mm - Longueur : 80mm

FRBTIFR-BTI-2025-013209603293000

Brosses pliantes, une fois dépliées, un coté déploie un miroir et l'autre une brosse. Elle est à l’effigie de personnages Disney. La brosse est composée de plastique et verre. Et elle est disponible en deux coloris.

FRBTIFR-BTI-2024-02735-019603293000

Assortiment d'articles pour enfants composé de : - une brosse à cheveux avec un manche en matière plastique ; - deux bagues de matière plastique ; - un bracelet en matière plastique. L'ensemble des articles est conditionné sur un cartonnage imprimé. Ce RTC ne reprend que le classement tarifaire de la brosse à cheveux, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2024-040069603293000

Brosse pour bébé en silicone comportant 2 types de picots différents, un pour brosser les cheveux et un pour masser.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI