Assortiment d'articles pour enfants composé de : - une brosse à cheveux avec un manche en matière plastique ; - deux bagues de matière plastique ; - un bracelet en matière plastique. L'ensemble des articles est conditionné sur un cartonnage imprimé. Ce RTC ne reprend que le classement tarifaire de la brosse à cheveux, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci. NESH de la position tarifaire 9603 partie B) alinéa 3) qui reprennent nommément les brosses pour la toilette (brosses à tête).