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2 résultats pour "9608109200"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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960810920010autres6%
960810920080avec cartouche remplaçable6%
FRBTIFR-BTI-2026-025919608109200

Stylo d’écriture rechargeable, d’un poids de 26 grammes, mesurant 13,5cm de longueur et présentant un diamètre maximal de 1,7cm. Le corps du stylo est fabriqué en aluminium.

FRBTIFR-BTI-2026-019999608109200

L'article est un stylo a encre rechargeable, de couleur bleue et or. Aluminium. Dimensions: 13,5x0,5cm. Les stylos sont conditionnés par 42 stylos dans un petit cartons . 4 identiques petits cartons contenant chacun 42 stylos sont ensuite intégrés dans un grand carton qui constitue le carton dédouané.

FRBTIFR-BTI-2023-003929608109200

Stylo pouvant être utilisé comme stylo à bille pour tous besoins en écriture et, comme stylo tactile pour permettre de piloter avec précision la saisie sur des écrans. Longueur 13,5 cm

FRBTIFR-BTI-2021-004449608109200

Stylo à bille végétal composé à 80 % de matière plastique. Il s’agit d’un stylo à bille comportant une cartouche à encre remplaçable et non liquide. Taille : 137x11x11 mm.

FRBTIFR-BTI-2020-07512-039608109200

Ensemble d’articles conditionnés pour la vente au détail dans un coffret composé de : - Une boîte en fibre de bois (MDF) recouverte de laque brillante avec à l'intérieur une cale en mousse destinée à recevoir les autres articles du coffret. La boîte est munie d’un couvercle à chainières ; - Stylo dit « stylo à bille» en métal commun, avec une recharge remplaçable et une encre d’écriture pâteuse. La pointe d’écriture est équipée d’une bille métallique. - Un porte-carte en cuir de vache ; - Un porte-clé composé d'une languette en cuir de vache, d'un anneau et d'un mousqueton en ZAMAK (Alliage de Zinc Aluminium Magnésium et Cuivre). Ce RTC ne reprend que le stylo à bille, les autres articles font l'objet d'un classement séparé.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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