Ensemble d’articles conditionnés pour la vente au détail dans un coffret composé de : - Une boîte en fibre de bois (MDF) recouverte de laque brillante avec à l'intérieur une cale en mousse destinée à recevoir les autres articles du coffret. La boîte est munie d’un couvercle à chainières ; - Stylo dit « stylo à bille» en métal commun, avec une recharge remplaçable et une encre d’écriture pâteuse. La pointe d’écriture est équipée d’une bille métallique. - Un porte-carte en cuir de vache ; - Un porte-clé composé d'une languette en cuir de vache, d'un anneau et d'un mousqueton en ZAMAK (Alliage de Zinc Aluminium Magnésium et Cuivre). Ce RTC ne reprend que le stylo à bille, les autres articles font l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. L'article ne répond pas à la définition de l'assortiment conditionné pour la vente au détail. En effet, la condition de la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée n'est pas remplie. NESH relatives à la position 9608, point 1) : classement tarifaire des stylos et crayons à bille, consistant en une gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement un tube d’encre.