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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2006-0040339614208000

NARGUILE UTILISE POUR FUMER DU TABAC PARFUME COMPRENANT UN VASE, UN CORPS EN ACIER INOXYDABLE, UN TUYAU EN BOIS ET PVC, UN FOYER EN CERAMIQUE ET DES JOINTS EN CAOUTCHOUC.

FRBTIFR-BTI-2020-021909014208000

Unité d’amortisseur de lacet de secours pour avions. L’unité d’amortisseur de lacet (ou « yaw damper ») de secours permet d’assurer la stabilité en lacet d’un aéronef en cas de panne électrique complète de ses ordinateurs de commande de vol grâce à un actionneur. Son rôle est de faire tourner un arbre de sortie équipé d'un levier dans un sens ou dans l'autre. L’unité d’amortisseur de lacet de secours correspond à une unité électromécanique aéroportée (un actionneur) associée à deux générateurs électriques de secours (micro-génération) alimentés par le système hydraulique de l’avion et entraînés par un ensemble de commande électronique (un boîtier électronique asservissant un moteur). Elle est composée d’une unité d’actionneur électromécanique à courant continu intégrant deux générateurs hydraulique de secours, associés à un dispositif gyroscopique et de commande électronique. Le dispositif gyroscopique correspond à un boîtier comprenant un gyromètre. L’unité d’amortisseur de lacet de secours se décline en deux références. Elle supporte une tension électrique de 28 V. Elle pèse environ 6,8 kg.

FR-RTC-2017-0000119014208000

Appareil permettant d'assurer la stabilité d'un aéronef civil en cas de panne électrique de l'ordinateur de commande de vol. Il se présente sous la forme d'une unité d'actionneur électromécanique à courant continu intégrant deux générateurs hydrauliques de secours, associée à un dispositif gyroscopique et de commande électronique. Tension d'utilisation 28V. Masse environ 6.8kg.

FRBTIFR-BTI-2025-075479616200000

Applicateur de produits cosmétiques se présentant sous la forme d'un pinceau applicateur de maquillage pour les yeux. Il est composé d'une tige en matière plastique et aluminium, avec un pinceau en PBT à chaque extrémité.

FRBTIFR-BTI-2025-01665-039612200000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un carnet de notes, vierge de toute écriture, équipé d'un marque-page intégré, se fermant à l'aide d'un élastique,160 pages, format rectangulaire 200 x 140 mm ; – une pochette de rangement confectionnée en tissu de fibres synthétiques (Polyester selon les déclarations de l'opérateur), sans précision de fait main, imprimé de motifs décoratifs représentant des têtes de chat, se fermant à l'aide d'un lien et d'un bouton ; – un tampon en bois avec timbre gravé de l'expression "Vielen Herzlichen Dank" ; – un encrier de forme carrée. Ce RTC ne reprend que le classement du tampon encreur (tampon + encrier), les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI