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1 résultats pour "9619005090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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961900509080autres6%
FRBTIFR-BTI-2023-059259619005090

Langes pour bébé, de forme carrée (70 x 70 cm), en tissu imprimé, de différentes couleurs, selon les modèles. Ces articles sont conditionnés pour la vente au détail par lot de trois, dans une boite en carton à fenêtre. Composition indiquée : 100% mousseline de coton organique.

FRBTIFR-BTI-2024-057319619005090

Lot de 2 langes pour bébé en 100 % coton. Dimensions : 50x60cm. Conditionnement : sur une carte.

FRBTIFR-BTI-2023-081299619005090

Lot de 3 langes pour bébés de forme carrée d’une dimension de 70x70cm composés à 100 % de mousseline de coton biologique. Ces articles sont conditionnés pour la vente au détail par lot de trois, dans une boite en carton à fenêtre.

FRBTIFR-BTI-2023-05911-029619005090

Set d’articles conditionnés ensemble pour la vente au détail, comprenant : - une housse de matelas à langer (linge de lit lavable servant à recouvrir et protéger le matelas, doté d’un élastique aux extrémités pour le déhousser), - deux langes pour bébés. La housse et les langes sont confectionnés en tissu de coton (100 %) et comprennent une broderie. Ces articles ne comportent pas de rembourrage, ni de matelassage. Dimensions de la housse : 68 × 52 cm. Dimensions des langes : 50 × 50 cm. Ce RTC ne concerne que les langes, la housse de matelas à langer faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-053019619005090

Lot de 3 langes pour bébé, en mousseline de coton biologique et de dimension 60x60cm. Chaque lange a un design différent et comporte un ourlet de 1cm. Ils sont attachés par un ruban imprimé ou uni de 12mm.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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