Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

3 résultats pour "9619007100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

961900710010en autres matières6%
961900710020Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires6%
961900710080Serviettes hygiéniques6%
FRBTIFR-BTI-2021-095179619007100

Kit de 8 serviettes hygiéniques, une fiche explicative et une petite trousse en textile (lin et coton) pour ranger les serviettes. Les serviettes hygiéniques sont constituées de 3 couches. La partie absorbante (couche intermédiaire) des serviettes hygiéniques est composée de cellulose et de perle de gel absorbant (polymère), deux matières non textiles.

FRBTIFR-BTI-2018-055369619007100

Ensemble d'articles conditionnés ensemble pour la vente au détail formant un assortiment pour les premières règles des jeunes filles. L'ensemble se présente sous la forme d'une trousse en matière synthétique contenant: - 3 serviettes hygiéniques de jour + 3 serviettes hygiéniques de nuit + 3 protège-slips - 1 guide pédagogique pour enfants - 1 calendrier menstruel circulaire pour enfants - 3 lingettes intimes - 1 bracelet brésilien Les serviettes hygiéniques et les protège-slips sont en tissu non tissé de cellulose 180 mm 17g/m², avec un noyau absorbant en cellulose, et une feuille sous chaque serviette en polyéthylène 170 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-026009619007900

Culotte menstruelle. L'article sert aux femmes pour leurs cycles menstruels. Fabriquée à partir de tissus OEKO-TEX. Composition: extérieur 88% nylon et 12% spandex, intérieur en 100% polyester. Couche intermédiaire : 80% polyester et 20% nylon. TPU respirant. Shorty de différentes couleurs : noir, kaki, beige et rose. Taille du XS au 8XL.

FRBTI-RTC-2017-0046239619007900

Trousse de maternité présentée sous la forme d'un assortiment comprenant : - 3 slips jetables ; - 10 serviettes hygiéniques ; - 16 coussinets d'allaitement ; - une trousse en polyester contenant les articles ci-dessus. La partie absorbante des serviettes hygiéniques est composée de 2,31 g de pulpe de cellulose et 0,6 g de polymère super-absorbant, deux matières non textiles. La partie absorbante des coussinets d'allaitement est composée de 11 g de pulpe de cellulose et de 2 g de polymère super-absorbant, deux matières non textiles.

FRBTIFR-BTI-2025-083589619005010

Short menstruel, destiné à être utilisé lors de la pratique d’un sport (course à pieds), pour proposer une solution intégrée pour les règles. Il se présente sous la forme d’un short en tissé avec une culotte menstruelle en bonneterie intégrée. Il ne comporte pas d’ouverture. Il est doté d’un élastique avec cordon de serrage à la taille et d’une poche qui se ferme avec un système à glissière. La culotte est dotée d’une zone absorbante composée de drainage, absorption et étanchéité. Le tissu principal du short est constitué en Polyester à 92 % et élasthanne à 8 %. La doublure de la poche est constituée en Polyester à 88 % et élasthanne à 12 %. Le tissu principal de la culotte est constitué en polyamide à 80 % et élasthanne à 20 %. Le fond drainant est constitué en polyamide à 93 % et élasthanne à 7 %. L’absorbant est constitué en polyester à 100 %. La membrane est constituée en polyester à 86 % et polyuréthane à 14 %.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI