Manifeste de cargaison
Document récapitulatif listant toutes les marchandises transportées par un navire, un avion ou un véhicule, utilisé pour les contrôles douaniers et la gestion du fret.
Définition
Le manifeste de cargaison est un document récapitulant l'ensemble des marchandises chargées à bord d'un moyen de transport (navire, avion, camion). Il fournit une vue d'ensemble du chargement et sert de base aux contrôles douaniers à l'arrivée.
Contenu
Le manifeste comprend généralement:
- Identification du moyen de transport (nom du navire, numéro de vol, immatriculation)
- Ports/aéroports de chargement et de déchargement
- Pour chaque envoi: numéro de B/L ou AWB, expéditeur, destinataire, nombre de colis, poids brut, description des marchandises
- Marques et numéros des conteneurs
Utilisation douanière
Dans l'UE, le manifeste de cargaison est lié au processus de déclaration sommaire d'entrée (ENS) et au système ICS2. Le transporteur doit transmettre les données du manifeste aux autorités douanières avant l'arrivée du moyen de transport, selon les délais réglementaires.
Manifeste électronique
La dématérialisation des manifestes progresse:
- eManifest maritime: intégré aux systèmes de guichet unique maritime (Maritime Single Window, Directive 2010/65/UE, remplacée par le Règlement (UE) 2019/1239 — EMSWe)
- IATA eFreight: programme de dématérialisation du fret aérien
Points pratiques
- Les écarts entre le manifeste et la cargaison réelle (manquants, excédents) doivent être signalés et peuvent entraîner des pénalités douanières
- Le manifeste est un document clé pour l'assurance transport en cas de sinistre
- Il sert de base à la facturation portuaire (THC, manutention)