NCTS (Nouveau système de transit informatisé)
Système informatique européen gérant les procédures de transit douanier, permettant le suivi électronique des marchandises entre les bureaux de douane.
Le NCTS (New Computerised Transit System / Nouveau système de transit informatisé) est le système informatique utilisé pour gérer les procédures de transit douanier dans l'UE, les pays de l'AELE et d'autres pays partenaires (Turquie, Macédoine du Nord, Serbie, etc.).
Le NCTS couvre deux régimes de transit:
- Transit commun (Convention de transit commun): entre l'UE et les pays signataires
- Transit de l'Union (T1/T2): au sein de l'UE
Fonctionnement du NCTS:
- Le bureau de départ valide la déclaration de transit électronique et attribue un MRN (Movement Reference Number)
- Le système transmet le message de transit anticipé au bureau de destination
- Les marchandises circulent sous scellés douaniers avec le DAT (Document d'Accompagnement Transit)
- Le bureau de destination confirme l'arrivée des marchandises, déchargeant la garantie de transit
La phase 5 du NCTS (déployée progressivement depuis 2023) apporte des évolutions majeures: nouveau modèle de données aligné sur le CDU, interface trader-to-customs modernisée, et interopérabilité renforcée avec les autres systèmes douaniers (ICS2, AES).
Le NCTS a remplacé le système papier des carnets de transit (formulaire T1/T2), réduisant considérablement les fraudes et accélérant les procédures.