Quel classement pour un risotto de crevettes

Question

Riz non majoritaire

Fumet de saumon fumé 27,2%, riz 15 %, saumon 14,3% (saumon 10,3 % et saumon fumé 4 %), crème 13,6% (crème de lait, stabilisant: carraghénane), champignon de Paris 11,7%, huile de colza, emmental 3.2% (lait pasteurisé, ferments lactiques, sel), oignon, vin blanc (contient sulfites), échalote, parmesan 0,7 % (lait, sel, présure), persil, ail, arôme (poisson), poivre, conservateur: sorbate de potassium, acidifiant: acide citrique.

Alicia Boissière · Answer

Essaye plutôt via l'outil classyfai c'est plus solide sur le SH:

The Trade Hub · Answer

Classification douanière Hypothèses de travail explicites - Le produit est un plat préparé type “risotto”, conditionné pour la vente au détail frais / réfrigéré / surgelé, non en conserve donc pas “récipient hermétiquement fermé” au sens “boîte/boîte métal/verre appertisé”. - La recette transmise ne contient pas de crevettes: on a du fumet de saumon fumé 27,2% + saumon 14,3%. Je classe donc un risotto au saumon. Je donne aussi le scénario “crevettes” plus bas, car votre titre mentionne crevettes. --- Code NC retenu cas le plus probable: risotto au saumon 1604 11 00 — Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux à l’exclusion des poissons hachés. eur-lex.europa.euhttps://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ%3AL202403165&utmsource=openai --- Raisonnement de classement RGI + notes 1 Chapitre applicable: Chapitre 16 plutôt que Chapitre 19 / 21 Votre produit est une préparation alimentaire composite riz + crème/fromages + champignons + poisson. La clé est la Note 2 du Chapitre 16, qui “aspire” dans le Chapitre 16 les préparations alimentaires dès lors qu’elles contiennent > 20% en poids de poisson/crustacés/etc. > « Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de … poisson ou de crustacés… » > « Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. » wcotradetools.orghttps://www.wcotradetools.org/en/harmonized-system/compare/2022/04/en/to/2022/04/fr?utmsource=openai Ici, en “lecture ingrédients”: - fumet de saumon fumé 27,2% - saumon total 14,3% Soit 41,5% d’éléments à base de saumon déclarés même si le fumet contient de l’eau, l’affichage “fumet … 27,2%” reste un indicateur fort que la préparation dépasse largement le seuil de 20% “poisson” au sens douanier en pratique de classement. ➡️ Donc Chapitre 16 par application de la RGI 1 termes des positions + notes de chapitre. Les principes de classement UE NC/TARIC s’appuient sur ces règles. eur-lex.europa.euhttps://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=celex%3A31987R2658&utmsource=openai 2 Choix de la position: 1604 poissons vs 1605 crustacés Le composant de nature “chapitres 2/3/16” pertinent est le poisson saumon, pas un crustacé. ➡️ Position 1604 préparations et conserves de poissons. 3 Choix de la sous-position RGI 6: “saumons… entiers ou en morceaux, non hachés” Le saumon est présent sous forme de morceaux et non “haché/mincé”. ➡️ Sous-position 1604 11 00. eur-lex.europa.euhttps://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ%3AL202403165&utmsource=openai --- Scénarios alternatifs à appliquer si votre “risotto de crevettes” est bien le produit réel A Si le produit est un risotto aux crevettes et que les crevettes > 20% en poids ➡️ Chapitre 16 via la Note 2 du Chapitre 16 même logique que ci-dessus. wcotradetools.orghttps://www.wcotradetools.org/en/harmonized-system/compare/2022/04/en/to/2022/04/fr?utmsource=openai ➡️ Position 1605 crustacés, mollusques… préparés ou conservés. Code le plus courant hors conserve: 1605 21 00 — Crevettes et gambas, préparées ou conservées hors cas “en récipients hermétiquement fermés”. Si et seulement si c’est une conserve appertisée / bocal hermétique: 1605 29 00 — Crevettes… en récipients hermétiquement fermés. douane.gouv.frhttps://www.douane.gouv.fr/sites/default/files/2024-12/09/Tarifgeneraloctroidemermai2024.pdf?utmsource=openai B Si, contre toute attente, la part “poisson/crustacés” est ≤ 20% Alors la Note 2 du Chapitre 16 ne s’applique plus: on bascule classiquement sur des préparations alimentaires N.D.A. souvent 2106, selon la présentation et la technologie plat préparé. Raison: ce n’est plus “capturable” par le Chapitre 16 via le seuil. wcotradetools.orghttps://www.wcotradetools.org/en/harmonized-system/compare/2022/04/en/to/2022/04/fr?utmsource=openai --- Points de vigilance très opérationnels - Ne pas confondre COICOP / statistiques conso et NC/TARIC douanier: le résumé de vos “sources collectées” indiquant un code “COICOP” n’a aucune valeur pour la douane UE ce n’est pas une nomenclature tarifaire. La base douanière est la NC règlement 2658/87 et le CDU pour la notion de classement tarifaire. taxation-customs.ec.europa.euhttps://taxation-customs.ec.europa.eu/customs/calculation-customs-duties/customs-tariff/combined-nomenclaturefr?utmsource=openai - En cas de contrôle, l’administration regardera surtout: - le % réel de poisson/crustacé formule interne / fiche technique, - la forme morceaux vs haché, - le type de conditionnement conserve hermétique ou non. --- Sources - Note 2 du Chapitre 16 SH/HS seuil >20% et règle de prédominance — WCO Trade Tools: wcotradetools.orghttps://www.wcotradetools.org/en/harmonized-system/compare/2022/04/en/to/2022/04/fr?utmsource=openai - Base juridique / règles de classement UE NC fondée sur le règlement 2658/87; principes de classement — EUR-Lex / Commission: eur-lex.europa.euhttps://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=celex%3A31987R2658&utmsource=openai - Référence CDU sur le classement tarifaire art. 57 CDU — EUR-Lex: eur-lex.europa.euhttps://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2013/952/2022-12-12?locale=fr&utmsource=openai - Libellés CN montrant 1604 11 00 saumons préparés/conservés — JOUE table contingentaire, mais libellé NC explicite: eur-lex.europa.euhttps://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ%3AL202403165&utmsource=openai - Libellé CN 1605 29 00 crevettes en récipients hermétiquement fermés — document douanier octroi de mer, reprenant la structure NC: douane.gouv.frhttps://www.douane.gouv.fr/sites/default/files/2024-12/09/Tarifgeneraloctroidemermai2024.pdf?utmsource=openai > ⚠️ Cette analyse est fournie à titre informatif et ne constitue pas un conseil juridique. Pour toute opération engageant votre responsabilité, consultez un représentant en douane agréé ou un avocat spécialisé.

Nicolas Veyssier · Answer

C'est franchement déjà assez solide comme raisonnement. En plus, j'avais pluieurs recettes de risotto & je m'étais trompé dans le titre, ce qu'il a relevé comme incohérence crevettes vs saumon

3 réponses

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