France
Code des douanes, doctrine DGDDI, BOFIP et documents officiels, reliés aux règlements européens.
Avenants à la convention de gestion signés entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et les directeurs des services prescripteurs de son périmètre de compétence
Avenant à la convention de gestion signé entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et les chefs de service des services prescripteurs de l'administration centrale de la direction générale des Finances publiques
Avenant à la convention de gestion signé entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et le chef du Secrétariat général de son périmètre de compétence
Avenants à la convention de gestion signés entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et les directeurs des services prescripteurs de son périmètre de compétence
Avenant à la convention de gestion signé entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et les chefs de service des services prescripteurs de l'administration centrale de la direction générale des Finances publiques
Avenant à la convention de gestion signé entre le directeur du Service d'appui aux ressources humaines et le chef du Secrétariat général de son périmètre de compétence
NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2017/258 du 28 août 2017 relative à la vente au public et au détail, à titre dérogatoire et transitoire, par les pharmacies à usage intérieur autorisées, de la spécialité pharmaceutique VACCIN TETANIQUE PASTEUR, suspension injectable en seringue préremplie vaccin tétanique absorbé (anatoxine tétanique) et à ses conditions de prise en charge par l'assurance maladie dans ce cadre.
NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2017/258 du 28 août 2017 relative à la vente au public et au détail, à titre dérogatoire et transitoire, par les pharmacies à usage intérieur autorisées, de la spécialité pharmaceutique VACCIN TETANIQUE PASTEUR, suspension injectable en seringue préremplie vaccin tétanique absorbé (anatoxine tétanique) et à ses conditions de prise en charge par l'assurance maladie dans ce cadre.
Circulaire des droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2017
Circulaire des droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2017
Circulaire relative à la gestion budgétaire et comptable publique des organismes et des opérateurs de l'État pour 2018
Circulaire relative à la gestion budgétaire et comptable publique des organismes et des opérateurs de l'État pour 2018
Circulaire relative à la mise en oeuvre du décret n° 2017-870 du 9 mai 2017 relatif à la rémunération de certains dirigeants d'établissements publics de l'Etat
Circulaire relative à la mise en oeuvre du décret n° 2017-870 du 9 mai 2017 relatif à la rémunération de certains dirigeants d'établissements publics de l'Etat
Note technique du 3 août 2017 modifiant la circulaire du 31 juillet 2008 relative aux engagements de gestion des propriétés non bâties situées en zones humides permettant de bénéficier des dispositions de l’article 1395 D du code général des impôts instituant une exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties.
Note technique du 3 août 2017 modifiant la circulaire du 31 juillet 2008 relative aux engagements de gestion des propriétés non bâties situées en zones humides permettant de bénéficier des dispositions de l’article 1395 D du code général des impôts instituant une exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés non bâties.
Budget pluriannuel 2018-2022 - Réunions de répartition
Modalités d’enregistrement et de suivi des représentants en douane enregistrés (RDE)
Budget pluriannuel 2018-2022 - Réunions de répartition
Modalités d’enregistrement et de suivi des représentants en douane enregistrés (RDE)
Préparation du projet de loi de finances pour 2018 : annexes générales jaunes
Projet de loi de finances pour 2018 : Élaboration des projets annuels de performances
Préparation du projet de loi de finances pour 2018 : annexes générales jaunes
Projet de loi de finances pour 2018 : Élaboration des projets annuels de performances
INSTRUCTION N° 642/ARM/EMAT/BAJ relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre.