SERVICE EN METAL RECOUVERT D'ARGENT COMPRENANT DEUX PLATEAUX, UNE THEIERE, UNE CAFETIERE, UN POT A LAIT, UN SUCRIER ET 8 VERRES.
Justification du classement
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTION, LES NOTES DE CHAPITRE AINSI QUE LE LIBELLE DES CODES NC.
NOTE 7 DU CHAPITRE 71 : DEFINITION DU "PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX"
NOTE 10 DU CHAPITRE 71 : DEFINITION DES "ARTICLES D'ORFEVRERIE"
Mots-clés
COFFEE SERVICESLIQUEURSOF METALSILVERTEA SERVICESWITH PRECIOUS METAL