RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTION, LES NOTES DE CHAPITRE AINSI QUE LE LIBELLE DES CODES NC.
NOTE 10 DU CHAPITRE 71 REPREND LES SERVICES DE FUMEURS DANS LES ARTICLES D'ORFEVRERIE.
NOTE 2B DU CHAPITRE 42 : LE CARACTERE ESSENTIEL DE L'OBJET EST DONNE PAR L'ARGENT