CAISSETTE EN BOIS PEINT, DESTINÉE A CONTENIR UN ASSORTIMENT DE FRUITS SECS. CET ARTICLE EST ACCOMPAGNE POUR LA VENTE AU DÉTAIL D'UN ASSORTIMENT DE FRUITS SECS QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : FR-E4-2009-001787-01.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE, AINSI QUE LE LIBELLE DES CODES. RG 5 b: CET OBJET EST SUSCEPTIBLE D'ETRE UTILISE VALABLEMENT D'UNE FACON REPETEE ET DURABLE DONC FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE. NESH RELATIVES A LA POSITION TARIFAIRE 4415.